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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R
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MINISSON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINISSON
SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ” société anonyme

Numéro de dépôt :
1373883
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
01/10/2016

Présentation de la marque MINISSON

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « MINISSON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R domicilié(e) Avenue du 8 Mai,12200 VILLEFRANCE-DE-ROUERGUE (dossier no 2322746) - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 280 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2322746) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINISSON est expirée depuis le 1 octobre 2016.

SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R a également déposé les autres marques suivantes : BASTIDES DU ROUERGUE , SELECTION DE L'AVEYRON , SOIREE FOOT , PERLE DU ROUERGUE , FELICIE DU ROUERGUE , SELECTION DE L'AVEYRON , FELICIEN DU ROUERGUE


SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE “ S.A.C.O.R. ” société anonyme - Avenue du 8 Mai,12200 VILLEFRANCE-DE-ROUERGUE (dossier no 2322746) - 12200 - France - SIREN 426280210


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2322746) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322746 - Publication au BOPI 2006-09-12

Renouvellement sans limitation n°2075647 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 25 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56466 - Publication au BOPI 1991-09-25

Salaisons.